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Marques déposées par la société S.E.P.I.C
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MODULOBRIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOBRIC
S.E.P.I.C.

Numéro de dépôt :
1250217
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque MODULOBRIC

Déposée le 9 septembre 1983 par la société S.E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOBRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.P.I.C domicilié(e) Zone Industrielle , 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2021328) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 326 309 .

La marque MODULOBRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOBRIC est expirée depuis le 9 septembre 2003.

S.E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : MODULOUTIL , MULTICOLLE , BATIJOINT , COLLEPIERRE , BRICOPLATRE , MODULOPLAC , MODULOJOINT


S.E.P.I.C. - Zone Industrielle , 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2021328) - France - SIREN 312326309


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1993 n°2021328 - Publication au BOPI 1993-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Briquette de parement reconstituée